Résoudre les conflits provoqués par les bruits de voisins désinvoltes
LE MONDE | 08.03.05 | 13h58

Depuis l’installation de nouveaux voisins, Anne ne dort plus. « Ils font la fête plusieurs fois par semaine. Leurs copains arrivent vers 23 heures et ce n’est plus que musique, piétinements, éclats de voix. Je m’endors rarement avant 4 heures du matin », se plaint-elle.

Selon un rapport de Jean-Pierre Gualezzi pour le Conseil économique et social (juin 1998), les « bruits de comportement » (chaînes hi-fi, téléviseurs, aboiements, impacts de pas) arrivent en tête des plaintes (50 % du total), contre 15 % pour les nuisances sonores des discothèques. Ce même rapport révèle que 75 % des troubles du sommeil sont imputables au bruit, avec pour conséquence une fatigue permanente et une baisse du rendement professionnel.

Sur le site du Comité des victimes du bruit, des témoins confient leur exaspération. « Les trois enfants de mon voisin galopent au-dessus de ma tête et sautent à la corde, y compris le soir. Leurs parents m’ont répondu que je n’avais qu’à déménager », explique un participant qui, par mesure de rétorsion, s’efforce de faire le plus de vacarme possible pour rendre la pareille à des voisins devenus encore plus agressifs. « C’est une spirale sans fin », conclut-il.

Les « bruiteurs » eux-mêmes n’hésitent pas à s’exprimer sur le site. « Je fais pourtant l’effort de chasser mes invités à 1 heure du matin. C’est plutôt court pour une fête », explique Dimitri, qui s’estime « harcelé par des voisins intolérants ».

Comment traiter ce genre de conflit ? Roger Pierrestiger, président de la Coordination nationale des associations de conciliateurs de justice, conseille de ne pas attendre pour réagir, en prévenant son voisin de la gêne occasionnée, « par une lettre courtoise, non agressive, et si possible avec humour ».

Si cette tentative se révèle infructueuse, envoyer un courrier recommandé avec demande d’avis de réception en détaillant les faits reprochés et les moments auxquels ils se sont produits. « On évitera ainsi que, le jour où la justice intervient, les fauteurs de troubles jouent l’étonnement en prétendant que personne ne s’est jamais plaint auprès d’eux. Si la lettre revient à l’expéditeur, la conserver en l’état, à titre de preuve. »

Les victimes trouveront sur les sites du Comité et sur celui du Centre d’information et de documentation sur le bruit des modèles de courriers, ainsi que les textes de loi applicables.

Selon l’article R. 1136-7 du code de la santé publique, les bruits de voisinage liés au comportement constituent une infraction, appréciée selon trois critères : la durée, l’intensité et la répétition. Les mesures acoustiques ne sont pas nécessaires. Peu importe que les bruits gênants soient diurnes ou nocturnes, contrairement à une idée répandue, ils ne sont pas autorisés jusqu’à 22 heures et il n’y a aucun droit à une fête par mois.

CONCILIATION DE JUSTICE

On préviendra aussi le propriétaire : il doit faire en sorte que son locataire use du bien de manière paisible, conformément au bail ou au règlement de copropriété. Si cette entente amiable échoue, il faut envisager une action en justice et pour cela recueillir des témoignages. Ce n’est pas facile, car les autres voisins, même quand ils reconnaissent la nuisance, répugnent à témoigner. En cas de trouble très important, on appellera la police ou la gendarmerie pour un constat : il n’est pas nécessaire que le bruit soit audible depuis la voie publique, il suffit qu’il le soit d’un appartement voisin ou des parties communes de l’immeuble.

L’étape suivante sera le recours à une conciliation de justice, procédure gratuite, sans avocat, qui a pour but d’éviter le procès. Le conciliateur, dont on peut obtenir les coordonnées auprès de la mairie ou du tribunal d’instance, reçoit le plaignant, puis convoque les deux parties afin de trouver ensemble une solution pour la pose d’une moquette ou le choix de plages horaires pour jouer du piano. Dans un village, un âne esseulé assourdissait le voisinage par ses braiments. Il a suffi de le pourvoir d’un compagnon, en l’occurrence un mouton, pour le faire taire.

Le taux de réussite de la conciliation est de 57,8 %. « Pour s’assurer que le protocole d’accord sera respecté, il faut demander la force exécutoire, ce qui facilitera ensuite la saisine du tribunal », recommande Martine Aublanc, conciliateur auprès du tribunal de Mâcon. En cas d’échec, on saisira le tribunal, préférable au pénal qui ne statue que sur une infraction ponctuelle. On évitera ainsi le classement sans suite. En outre, les dommages et intérêts alloués sont plus importants : jusqu’à 30 000 € pour un préjudice de plusieurs années. Et la justice civile n’hésite pas à condamner le bruiteur à effectuer des travaux en fixant un délai, avec des astreintes de 30 € à 45 € par jour de retard.

Lutter contre le bruit met à rude épreuve la santé physique et morale des victimes : il convient de garder son sang-froid et de faire preuve de patience et de méthode. Céder devant la désinvolture et déménager au lieu de se défendre, c’est risquer de retrouver les mêmes problèmes ailleurs avec le handicap d’un échec qui a laissé démuni.

Michaëla Bobasch

A lire :
– Lutter contre les troubles de voisinage, de Bernard Le Court (Delmas, 227 p., 17 €).
– Voisinage, les règles du jeu, de Valérie Svec (Chiron, 200 p., 17 €).